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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dubourgel Grange
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PURE SILENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE SILENCE
Dubourgel Grange, SAS

Numéro de dépôt :
4061933
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
PURE SILENCE de Dubourgel Grange

Présentation de la marque PURE SILENCE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dubourgel Grange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dubourgel Grange domicilié(e) ZI, 11 rue de l'Arcelle - 38600 - Fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubourgel Grange, M. Gérard Dubourgel domicilié(e) ZI, 11 rue de l'Arcelle - 38600 - Fontaine - France.

La marque PURE SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE SILENCE est expirée depuis le 21 janvier 2024.

Dubourgel Grange a également déposé les autres marques suivantes : PURE CLEAN , DISCRETION , PURE SAFE , CLEANY , PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE , SPOT , SPOT


Dubourgel Grange, SAS - ZI, 11 rue de l'Arcelle - 38600 - Fontaine - France


Dubourgel Grange, M. Gérard Dubourgel - ZI, 11 rue de l'Arcelle - 38600 - Fontaine - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 28 août 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°706996 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.